Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SERMENT D AMOUR
Numéro de dépôt :
970060
Date de dépôt :
05/12/1973
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque SERMENT D AMOUR
Déposée le 5 décembre 1973 par Decerny-Sorbica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « SERMENT D AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SERMENT D AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque SERMENT D AMOUR est expirée depuis le 5 décembre 1983.
Decerny-Sorbica a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539